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Marques déposées par monsieur David Bonenfant
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CASSETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASSETTE
Monsieur David Bonenfant

Numéro de dépôt :
4479280
Date de dépôt :
31/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2028
CASSETTE de David Bonenfant

Présentation de la marque CASSETTE

Déposée par voie électronique le 31 août 2018 par monsieur David Bonenfant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur David Bonenfant domicilié(e) 40 rue de l'Orme Sec - 94240 - L'Hay-les-Roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Bonenfant domicilié(e) 40 rue de l'Orme Sec - 94240 - L'Hay-les-Roses - France.

La marque CASSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSETTE arrivera à expiration en date du 31 août 2028.

David Bonenfant a également déposé les autres marques suivantes : M MEANSTREAM


Monsieur David Bonenfant - 40 rue de l'Orme Sec - 94240 - L'Hay-les-Roses - France


Monsieur David Bonenfant - 40 rue de l'Orme Sec - 94240 - L'Hay-les-Roses - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.